Mentions Légales
Mentions légales – Domaine du Grand Malherbes
1) Éditeur du site
EURL DOMAINE GRAND MALHERBES
Adresse : 1 Route des Plages, 30470 Aimargues, France
Téléphone : +33 (0)6 12 12 12 38 / +33 (0)4 66 88 59 52
E-mail : grandmalherbes@wanadoo.fr
RCS : Nîmes – 420 507 832
SIRET : 420 507 832 00012
N° TVA intracommunautaire : FR96420507832
Capital social : 8 000 €
2) Directeur de la publication
Monsieur Michel Vincent (Gérant).
3) Hébergeur
Hostinger International Limited
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, contenus, photographies, images, logos, éléments graphiques, structure, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Données personnelles
Le Domaine du Grand Malherbes peut collecter des données personnelles via les formulaires de contact et le module de réservation en ligne.
Pour en savoir plus sur les traitements, vos droits et leurs modalités d’exercice, consultez la Politique de confidentialité du site.
Contact : grandmalherbes@wanadoo.fr
Cookies
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Les détails et la gestion des préférences sont indiqués dans la Politique de cookies, accessible depuis le footer.
Réservation en ligne
La réservation en ligne est assurée via le module Hotel Spider. Les informations saisies lors d’une réservation sont traitées afin de permettre la prise et la gestion de celle-ci, conformément à la Politique de confidentialité du site et aux conditions applicables au service de réservation.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un dispositif de médiation, après avoir effectué une réclamation écrite préalable auprès du Domaine du Grand Malherbes.
Le médiateur désigné est : SAS Médiation Solution Conso
Référence d’adhésion : 17893/VM/2601/49
Saisine en ligne : en complétant le formulaire dédié :
https://sasmediationsolution-conso.fr/processus-mediation/saisir-le-mediateur
Saisine par courrier :
SAS Médiation Solution Conso
222 chemin de la Bergerie, 01800 Saint-Jean-de-Niost (France)
Votre demande doit être accompagnée des éléments utiles à l’examen du dossier (par exemple : copie de la réclamation écrite, éventuelle réponse du professionnel, échanges, justificatifs).
La médiation n’est possible que si le litige n’a pas déjà été examiné par un juge ou un autre médiateur, et elle ne s’applique pas aux litiges entre professionnels.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers.
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